Conseil Back-Office Conseil Fiscalité

Boetie Conseil vous Conseille au niveau Fiscal et Déontologique sur FATCA et le Qualified Intermediary

Nous sommes propriétaires de  www.fatca.fr

  • Création des procédures générales pour la société et particulières suivant les services
  • Formation ad hoc suivant les missions de chacun de vos services
  • Conseils techniques et préconisations sur l’évolution des structures et des process
  • Élaboration de cahier des charges pour l’ IT et les autres autres services opérationnels
  • Conception et suivi du calendrier de mise en place dans vos structures de tous les éléments nécessaires pour devenir FATCA ou QI Compliant  ou simplement pour valider votre organisation Fatca ou QI ,que vous soyez Banque, Assurance, OPCVM ou Société de Gestion
  • Contrôle qualité des process techniques et humains
  • Rédaction des fiches de poste et des procédures pour être compliant
  • Auditer à blanc pour vérifier la conformité aux normes que vous devez respecter en tant que « Qualified Intermediary » (QI) pour le fisc américain (IRS) : KYC , documentation 1042 W9…

Fatca-IGA Conseil

Nous vous Conseillons et Auditons aussi sur l’Organisation des Back-Office pour:

  • Améliorer votre fiscalité (comptes propres et clients) chez vos dépositaires étrangers 
  • Fiabiliser des services corporate action. Conseil de mise à niveau des équipes
  • Mettre en place du progiciel de Boetie Conseil sur le suivi des corporate action
  • Vérifier vos process et organisation sur les Opérations Sur Titre (OST) dans le double but de réduire les risques opérationnels et d’améliorer la répartition des tâches et la communication sur l’ activité sensible des Corporate Action.
  • Conseiller des systèmes de récupération de la Fiscalité France et Internationale des valeurs mobilières pour accroître vos revenus de titres.
  • Mettre en parallèle des différentes architectures possibles pour la récupération des retenues à la source et de la withholding tax pour les résidents Français comme pour les non-résidents suivant les conventions internationales et les différents systèmes fiscaux.
  • Réaliser une optimisation fiscale et organisationnelle grâce à une politique pertinente d’ouverture de vos comptes titres et de déclarations fiscales chez vos dépositaires étrangers. Conseil Back-Office Conseil Fiscalité

Audit Conseil

 

Conseil Back-Office, Conseil Fiscalité,

Quel que soit votre besoin, n’hésitez pas à nous contacter pour voir les réponses que nous pouvons vous apporter à vos questions, à vos besoins:

emmanuelle.hugonin@boetieconseil.com ou

au 06 86 18 27 77

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Nous vous rappelons que tous nos intervenants sont liés par une clause de confidentialité