Conformité Fatca 8 outils

Boetie Conseil vous propose un package complet pour vous aider à mettre Fatca en place dans votre établissement et être en Conformité Fatca. Nous suivons ce dossier depuis l’origine, pour preuve regardez le site www.fatca.fr

Nous intervenons aussi à tous les niveaux pour réaliser ou vous appuyer dans la mise en place de Fatca: Cliquez pour plus de détails

Obtention de votre GIIN

Devenir Compliance Officer

Documenter les comptes

Rechercher les indices d’américanéité

Etc…

Conformité Fatca et Qualified Intermediary 8 outils

              Les 8 outils de Boetie conseil se décomposent en autant de modules différents aménageables suivant vos besoins en conformité. Cette formule est entièrement évolutive, dans son étendue, comme dans le temps.

Cette offre s’adresse aux Banques, Assurances, Mutuelles, Sociétés de Gestion et OPCVM

Fatca-IGA Conformité

Conformité Fatca 8 outils se décomposant en:

Module 1       Training

Accès à toutes nos formations générales sur Fatca et possibilité d’en créer pour vous sur mesure suivant vos besoins spécifiques. (Liste ci-dessous)

Initiation Fatca et Mise en Place IGA1 français

Séminaire d’une demi-journée pour présenter la réforme et sensibiliser le personnel non impacté directement:

  • Les travaux à réaliserformation-powerpoint
  • L’organisation à mettre en place
  • Nouveaux besoins en Conformité
  • Comment se faire référencer auprès des impôts US
  • Quel reporting réaliser
  • Les deadlines à respecter

 

Module 2      Hotline Fatca

  • Un numéro à contacter pour toute question théorique ou pratique sur Fatca.
  • Les crédits sont valables 1 an.
  • 1 crédit pour chaque question
  • Fournis par lots de 5, 10 et 25
  • Question posée par mail avec numéro d’identification.
  • 15 mn maximum de réponse par question

(Nos intervenants sont soumis à une clause de confidentialité)

Tarif : sur devis

Module 3      Rédaction des  Procédures Déontologiques

  • Conception et rédaction d’un livre de référence Fatca : qu’est-ce que Fatca, quels devoirs, quelles implications, quels principes respecter
  • Conception et réalisation de livre de référence FATCA sur mesure pour chaque poste adapté à votre organisation et vos particularités propres: Comment respecter les obligations de Fatca dans votre activité d’ouverture de compte, de paiement de coupons, de trading…..

Procédure à suivre suivant les différents cas de figure (contentieux, prévention des risques, procédures concrètes à respecter lors d’un incident…)

 

Module 4        Audit de Contrôle

Audit à blanc pour vérifier l’organisation mise en place, vos process et livres de référence.

Contrôle des documents exigés sur les ouvertures de compte, des assiettes et des calculs de passthru payment…

Tarif : sur devis

 

Module 5     Formation

Formations spécialisées pour chaque poste de travail : Ouverture de compte, caisse, coupons…

  • A choisir parmi nos différents séminaires déjà existants

Tarif : En inter entreprise (cliquer ici)Types de formations et Séminairespar Boetie Conseil

Dans vos locaux, sur devis

  • Ou création de séminaires spécialisés dans vos locaux ou dans les nôtres pour des fonctions spécifiques ou sur vos besoins particuliers sur Fatca

Tarif :  sur devis

 

Module 6     Appui régulier de votre équipe de mise en place de Fatca

  • Nous mettons à votre disposition un intervenant qualifié dans vos locaux, par journées ou demi-journées.
  • Cet appui régulier se fait par semaine ou mois suivant vos besoins à votre convenance.

Tarif :  sur devisorientation

Module 7      Réalisation ou appui pour votre inscription ou demande d’agrément auprès de l’IRS, Modèles des formulaires fiscaux à fournir par vous ou vos clients

  • Pour banque, assurance, mutuelle, société de gestion, OPCVM, FCP, filiale…

Tarif: sur devis

 

Module 8      Téléconférences et télé-formations pour nos clients les plus éloignés NOUVEAUteleconference

Tarif: sur devis

Créez votre pack sur mesure, suivant vos besoins.

Cette formule est évolutive et vous permet d’avoir accès à des spécialistes Fatca sur la partie théorique comme sur la partie pratique.

 

N’hésitez pas à nous contacter pour plus de précisions obtenir un devis par mail ou nous rencontrer:

contact@boetieconseil.com ou au 06 86 18 27 77