OST Gestion du Risque

Séminaire Corporate Actions et Opérations Sur Titres : OST Gestion du risque, Fiscalités et particularités locales « exotiques »

Limitation des Risques dans les Opérations Sur Titre et corporate actions et gérer les sinistres

Public:

  • Responsables de Back-Office,
  • Team leaders Corporate Action,
  • Executive Officers,
  • Team Corporate Action

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L’arbitrage fiscal, la responsabilité de la Banque dans les Corporate Action

La démarche d’un Responsable de Service Corporate Action

Objectif du Séminaire:

  • Reconnaitre les OST à problème
  • S’organiser pour limiter les risques,
  • Savoir gérer les sinistres

 

Prix HT : 2 230 €

Séminaire sur 2 journées pour un total de 14 heures

 

Programme

Comment organiser le service des OST: l’harmonisation

Opérations sur Titres OST fiabiliser gérer les sinistres

L’harmonisation des méthodologies

  • Accueil et Petit-déjeuner
  • Rappel des caractéristiques des OST
  • Corporate Action et actualité : Dexia, UBS, Taxe Tobin. FATCA,  IPO : Groupon, Facebook…
  • Transmissions incomplètes et erronées : Comment les traiter ?
  • Le subcustodian et ses options réduites, y faire face
  • La perception par les services étrangers : le cas des DRIP
  • Variantes d’un pays à l’autre d’une même opération : comment les aborder ?
  • Options inexistantes dans certains pays et transferts de titres, réagir en liaison avec les traders, comportements à tenir
  • La nouvelle donne de la loi Macron
  • L/B (Land and Borrow) problème des rapatriements et du chaining des intervenants. Maîtriser les options et la régularisation du décalage des positions.·    P/E et FATCA : Qualified Securities Lender et Credit Forward. Une organisation nouvelle Déontologie et RCCI
  • FATCA : FFI compliant, Passthru payment. Des conséquences fâcheuses

Opérations sur Titres OST fiabiliser

Fiabiliser par la prise en compte des particularités

  • Quelles conséquences fiscales des choix exercés. Exemple des amortissements sur les pays nordiques (Suède)
  • Que faire des valeurs interdites par la déontologie ? Valeurs en position et Compliance
  • Pragmatisme dans les relations avec les dépositaires étrangers (Client/Filiale). Le bénéfice de bons contacts, la place du dialogue
  • Comment traiter les anomalies des balances titre et cash, Le contrôle des positions
  • La coordination des contrôles de balance avec le service dépositaire
  • La nécessité de vérification : balance et pending tradesOpérations sur Titres OST fiabiliser
  • Concrètement : la prise en main d’une OST
  • L’information et sa fiabilisation. Quelles sources d’information ? Les fiabiliser par recoupements
  • La pratique de la mise en œuvre d’une OST
  • Aborder la catégorisation des types de Corporate Actions (Choice/Automatic)
  • Comment organiser sa gestion des délais suivant le mode de détention Direct/Indirect. L’intérêt de maîtriser toute la chaîne
  • Concevoir vos méthodes pour appréhender l’enjeu financier ; le dialogue avec les traders
  • Comment anticiper le poids fiscal sur la rentabilité de l’opération ? Withholding Tax and International Treaty
  • Et vos Clients ? Comment leur proposer le meilleur choix fiscal et les meilleurs fees (stamps…)

Opérations sur Titres OST gestion du risque les sinistres : Le cas du dépôt de dossier

Opérations sur Titres OST fiabiliser

  • La distinction délicate d’une « même » Corporate Action sur différents pays,

Ex : HSBC

Ex : OPA / Tender Offer Mattel

  • Le rôle clé des Responsables de Corporate Action dans l’évaluation et le suivi des risques
  • Expérience et contrôle permanent, clés de voûte de la sécurité des opérations. Safety Process
  • Mise en place des deadlines
  • Les règles de dépôt des dossiers, quelles priorités à envisager au départ ?
  • Interdictions d’exercer une OST et pratiques actuelles (Suisse…) : pièges et faux attraits
  • Nécessité de la mise en place d’un contrôle de 2ème niveau
  • Quelle structuration pour vos relations avec la Compliance ?
  • Jour J : Pointage de la balance : que faire en cas d’anomalies ? Reporting
  • Quel contrôle de l’exécution titres et cash ? Pointage des encaisses réelles, des réponses passées ainsi que de la bonne exécution des virements titre et cash sur Euronext

 

Les Sinistres et leur Gestion

  • L’organisation de la gestion des anomalies
  • Les écarts titres et cash et leur solutions possibles
  • Comment réagir à une non-réponse des clients : analyse des montants en jeu, hiérarchisations des décisions à prendre. Procédures à préétablir
  • Comment adapter sa réactivité aux enjeux financiers et pour chaque Client ?
  • La poursuite de l’efficience : une priorité immédiate
  • OST Gestion du Risque: Gérer les Sinistres : la lutte contre le temps
  • Définir des hiérarchies, mettre en place des deadlines et référer
  • Lutte contre la montre et pertes potentielles : Quelle attitude avoir ?Opérations sur Titres OST fiabiliser
  • Le poids du relationnel
  • Positions des contreparties. Divergences dans les positions du compte dues à des Prêts / Emprunts
  • Quels problèmes pratiques et matériels inhérents aux délais et à l’éloignement géographique dans les opérations internationales ?
  • La détermination des responsabilités en cas de sinistre : une phase délicate. Les enjeux internes et externes
  • Comment gérer une crise ? Prévention, Action et Feedback. Les procédures dégradées

Les Outils Logiciels

  • Opérations sur Titres OST fiabiliser gérer les sinistres : Optimisation par l’informatique : des outils de suivi des Corporate Action à s’approprier
  • Aller plus loin : Prolongement de vos procédures-maison, améliorant la réactivité aux anomalies, un progiciel
  • L’exemple d’un progiciel sous Access apte à sécuriser les étapes d’une OST

 

Ce séminaire de deux journées de sept heures chacune avec déjeuners sur place et comprenant la documentation et de nombreux exemples pratiques se déroulera @ Paris

                      
Pour toute question, inscription ou complément d’information, n’hésitez pas à nous contacter au  06 86 18 27 77  ou par mail:       contact@boetieconseil.com

  L’Intervenant

Responsable du service Corporate Action d’une grande banque internationale Gestion des OST sur un portefeuille de 15 milliards €. Création des process, de progiciel  OST management et formation des équipes

Séminaire de perfectionnement sur 2 journées de 7 heures chacune

Prix HT : 2 230 €

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