Opérations sur titres Fiscalité

Opérations sur titres Fiscalité gérer en multi-place

Opérations sur titres Fiscalité et particularités à travers le monde

Objectif du Séminaire:

Opérations sur titres Fiscalité gérer en multi-place

Objectif du Séminaire: Déjouer les pièges des particularités locales, techniques et fiscales des OST

Fiscalité des OST à l’étranger et en multi-place. Le séminaire Opérations sur titres Fiscalité est illustré de nombreux exemples et cas pratiques

Public:

  • Responsables de Back-OfficeOpérations sur titres Fiscalité gérer en multi-place
  • Team leader Corporate Action
  • Executive Officer
  • Team Corporate Action

Séminaire de perfectionnement sur 2 journées de 7 heures chacune

Prix HT : 2 230 €

 

 

Programme du séminaire : Opérations sur titres Fiscalité gérer en multi-place     1ère journée

  • Accueil et petit-déjeuner Les bases : ISIN, ex-date, record date, OST sur flux Etre informé des OST Les grandes catégories : Mandatory/Optional Les Corporate Action les plus courantes : DO, DRIP, DIVOP, Tender… L’impact de FATCA Comment anticiper le poids fiscal sur la rentabilité de l’opération ?
  • Opérations sur titres Fiscalité gérer en multi-place : Withholding Tax and International Treaty. Et vos Clients ? Comment leur proposer le meilleur choix fiscal et les meilleurs fees (stamps…). La distinction délicate d’une « même» Corporate Action sur différents pays, ex : HSBC, OPA / Tender Offer Mattel
  • Le subcustodian et ses options réduites, y faire face. Le choix d’une place pour les coupons. Le cas des DRIP. La perception par les services étrangers. Variantes d’un pays à l’autre d’une même opération : comment les aborder ?
  • Opérations sur titres Fiscalité gérer en multi-place : Options inexistantes dans certains pays et transferts de titres, réagir en liaison avec les traders. Quelles conséquences fiscales des choix exercés. Exemple des amortissements sur les pays nordiques (Suède) Interdictions d’exercer une OST et pratiques actuelles (Suisse…) : Pièges et faux attraits
  • La nouvelle donne de la loi Macron

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Déjeuner au Club de Direction

  • La prise en compte des particularités. Quelles conséquences fiscales des choix exercés. Exemple des amortissements sur les pays nordiques (Suède) Que faire des valeurs interdites par la déontologie ?
  • Valeurs en position et Compliance

2eme journée: Autres particularités et dépôt de dossier

  • Accueil et Petit-déjeuner Pragmatisme dans les relations avec les dépositaires étrangers (Client/Filiale)
  • Le bénéfice de bons contacts, la place du dialogue; Comment traiter les anomalies des balances titre et cash. Le contrôle des positions.
  • L/B (Land and Borrow) problème des rapatriements et du chaining des intervenants. Maîtriser les options et la régularisation du décalage des positions.· P/E et FATCA . Qualified Securities Lender et Credit Forward

Déjeuner en Club de Direction

  • Opérations sur titres Fiscalité gérer en multi-place : FATCA : que faire avec des contreparties non compliant.Le cas pour le Passthru payment. Des conséquences fâcheuses.
  • Le rôle6clé des Responsables de Corporate Action dans l’évaluation et le suivi des risques. Expérience et contrôle permanent, clés de voûte de la sécurité des opérations. Safety Process. Mise en place des deadlines
  • Pause. Les règles de dépôt des dossiers, quelles priorités à envisager au départ ? Interdictions d’exercer une OST et pratiques actuelles (Suisse…) : pièges et faux attraits
  • Questions ouvertes

 

Ce séminaire de deux journées avec déjeuners sur place et comprenant la documentation se déroulera dans les locaux du:

Centre de Conférence PARIS VICTOIRE 52 rue de la victoire dans le 9eme arrondissement de Paris

Pour toute question, inscription ou complément d’information, n’hésitez pas à nous contacter au

06 86 18 27 77 ou par mail: contact@boetieconseil.com

 

L’Intervenant

Responsable du service Corporate Action d’une grande banque internationale Agéré un portefeuille de 15 milliards. Création des process, de progiciel et formation des équipes

Séminaire de perfectionnement sur 2 journées pour un total de 14 heures

Prix HT : 2 230 €

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www.fatca.fr