Fiscalité selon les titres selon les clients

Quelle Fiscalité appliquer selon les titres selon les clients

  • Fiscalité des Valeurs Mobilières simples et complexes Françaises et étrangères

  • Fiscalité à appliquer quand le client utilise des plans et enveloppes fiscales ou est résident/Non-résident et la remise en cause de ces avantages par les nouvelles doctrines fiscales d’avril 2015

Formation courte. Ce séminaire existe aussi en formation supérieure sur 2 jours

Objectif du Séminaire: Pouvoir déterminer la fiscalité à appliquer pour toutes les valeurs mobilières et pour tous les clients.

Séminaire Fiscalité selon les titres selon les clients comprenant la documentation des exemples pratiques sur tous  les types de valeurs mobilières, des quiz.

La nouvelle Loi de Finance 2017

La Loi Sapin 2 et l’assurance

Que reste t-il de la Loi Macron?

         Public:

  • Fiscalistes internationaux
  • Responsables de Back-Officecorporate action Fiscalité selon les titres selon les clients
  • Spécialistes de fiscalité des Valeurs mobilières
  • Couponiers
  • Responsables IFU, PEA
  • Gérants de portefeuille

Formation sur 1 journée de 7 heures

Prix HT : 1 730 €

 

Programme du Séminaire Fiscalité selon les titres selon les clients :

  • Accueil et présentation de l’intervenant

Quelle Fiscalité appliquer selon les titres selon les clients : Les Approches

  • Géographiques           Titres Français et étrangers
  • Par Nationalité  résident français ou non résident
  • Par bénéficiaire personne physique, morale, organisation internationale, caisse de retraite etc
  • Tripartites
  • Par type de valeur  Actions, Obligations et Coquecigrues
  •  La fiscalité des valeurs mobilières en France

I-Pour un résident français

Sur valeurs françaises

  • Plus-values
  • Revenus
  • Prélèvements sociaux et libératoires
  • Les régimes spéciaux PEA FCPI…
  • La remise en cause par le fisc des enveloppes fiscales d’avril 2015
  • IR/Plus-value
  • Choix pour le client: Prélèvement Libératoire, OPE, report…
  • IFU

Sur Valeurs EtrangèresFiscalité selon les titres selon les clients

  • Plus-values
  • Withholding Tax, RAS
  • Bénéfice des conventions internationales: Réduction, Exonération, Remboursement, les possibilités. La remise en cause par le fisc en avril 2015

Déjeuner au Club de Direction

II Fiscalité selon les titres selon les clients pour un Non résident francais

  • Plus-values
  • Withholding Tax RAS
  • Bénéfice des conventions internationales Réduction Exonération
  • Remboursement

Sur valeurs FrancaisesFiscalité selon les titres selon les clients

  • La théorie
  • La pratique

Sur valeurs Etrangères

  • Le principe
  • Les exceptions: Les titres de son pays de résidence, le cas des US Person
  • Fatca
  • Questions ouvertes

Fiscalité selon les titres selon les clients, ce séminaire d’une journée de 7 heures avec déjeuner sur place et comprenant la documentation se déroulera dans les locaux du

Centre de Conférence PARIS VICTOIRE

52 rue de la Victoire dans le 9eme arrondissement de Paris

Pour toute question, inscription ou complément d’information, n’hésitez pas à nous contacter au

06 86 18 27 77 ou par mail: contact@boetieconseil.com

L’Intervenant

A mis en place dans une grande société de bourse française les procédures d’optimisation fiscales chez les dépositaires et les filières de récupérations fiscales permises par les conventions fiscales internationales et traité avec les fiscs étrangers

Formation sur 1 journée de 7 heures

Prix HT : 1 730 €

Fiscalité selon les titres selon les clients
www.fatca.fr

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