Documentation Professionnelle

Documentations et Synthèses

Boetie Conseil vous propose d’acquérir la documentation spécialisée sur les sujets Documentationd’actualité fiscale et opérationnelle de Back-Office.

Chaque sujet est traité en profondeur et à jour des règles fiscales et de la jurisprudence.

Des exemples sont donnés, des tableaux de synthèse permettent d’appréhender les sujets.

Une large bibliographie de référence est fournie. Ces documents bénéficient d’une reliure plastifiée. Le choix du papier vous permet de bénéficier d’un taux de TVA minoré de 5,5% contrairement aux e-books

Le règlement peut se faire par chèque ou par virement bancaire ( nos références bancaires sont inclues dans nos CGV)

Chaque livraison sera accompagnée d’une facture faisant ressortir la TVA à 5,5%

Documentation pour Back-Office Titre

  • PEA et PEA-PME Fiscalité selon la durée, le calcul détaillé de chaque taxe les dernières évolutions jurisprudentielles 350 € HT

 

  • Opérations sur titres: Concevoir un logiciel pour automatiser les process et les fiabiliser les caractéristiques attendues 150 € HT

 

Documentation Fiscalité

  • Comment limiter ou récupérer la retenue à la source sur des coupons. Quels pays, comment faire en pratique, conventions internationales, les formulaires, les procédures 550 € HT

 

  • Etre correspondant Qualified Intermediary Quelles obligations, comment faire les reporting de A à Z 450 € HT

 

  • Fatca: Les critères français, les deadlines pour la compliance et les modifications de l’IFU jusqu’en 2017 La liste des FFI compliants et des pays en IGA1 et 2     750 € HT

 

  • Fatca idem pour la Suisse 750€ HT

 

  • FATCA Comment un service coupon doit calculer l’assiette de l’amende avec le taux de passthru payment. Les coupons complexes et la vérification du bon taux de l’amende 350€ HT

 

  • FATCA:Les critères d’américanéité que doit rechercher un service des ouvertures de comptes. Les deadlines de conformité par type de compte 350€ HT

 

  • Les tâches du COO Fatca 350€ HT